Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2015-064 Budget assainissement affectation des résultats 2014
1397 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/64
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-065 Budget crématorium affectation des résultats 2014
1383 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/65
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-066 Budget principal – Décision Modificative n° 1
901 Ko
3223 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/66
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-067 Autorisations de programme Crédits de paiement – Création
1648 Ko
859 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/67
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-068 Admissions en non valeurs
1418 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/68
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-069 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2016
1911 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/69
Sujet : impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-070 Règlement d'intervention de la Ville d'Auxerre en matière de subventions aux associations et organismes
$941 Ko - 2015-070 Règlement d\'intervention de la Ville d\'Auxerre en matière de subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)$
941 Ko
$6367 Ko - 2015-070 Règlement d\'intervention de la Ville d\'Auxerre en matière de subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)$
6367 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/70
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-071 Attribution de subventions exceptionnelles
1503 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/71
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-072 Garantie d'emprunt réalisée auprès de la Caisse d'Épargne Bourgogne Franche-Comté – OGEC GS Saint-Joseph – Construction de l'école Sainte-Thérèse – Avenant au contrat de prêt
$1541 Ko - 2015-072 Garantie d\'emprunt réalisée auprès de la Caisse d\'Épargne Bourgogne Franche-Comté – OGEC GS Saint-Joseph – Construction de l\'école Sainte-Thérèse – Avenant au contrat de prêt (ouvre la visionneuse)$
1541 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/72
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / enseignement privé
Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-073 Délégation du service public de la restauration collective 2015-2020 – Renouvellement de contrat et choix du candidat
2073 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/73
Sujet : commande publique / restauration collective
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-074 Règlement local de publicité (RLP) – Débat sur les orientations
2607 Ko
17003 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/74
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-075 Quartier des Brichères – Dénomination d'un chemin
$915 Ko - 2015-075 Quartier des Brichères – Dénomination d\'un chemin (ouvre la visionneuse)$
915 Ko
$1455 Ko - 2015-075 Quartier des Brichères – Dénomination d\'un chemin (ouvre la visionneuse)$
1455 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/75
Sujet : réseau routier
Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-076 Réfection de la chaussée avenue de Lattre de Tassigny – Convention avec le conseil départemental
998 Ko
1561 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/76
Sujet : réseau routier
Organisme : Yonne. Conseil général
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Lattre-de-Tassigny
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-077 Vente du foyer-logement étudiant à Jonches – Avis de la commune
1096 Ko
5759 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/77
Sujet : foyer / immobilier
Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-078 Vente d'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune
$1077 Ko - 2015-078 Vente d\'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1077 Ko
$4598 Ko - 2015-078 Vente d\'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
4598 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/78
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Maine
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-079 Immeuble Clemenceau – Cession d'un local à la communauté d'agglomération
$1777 Ko - 2015-079 Immeuble Clemenceau – Cession d\'un local à la communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
1777 Ko
$1696 Ko - 2015-079 Immeuble Clemenceau – Cession d\'un local à la communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
1696 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/79
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-080 Terrain rue Lafayette – Cession à l'association ACTSA
$2721 Ko - 2015-080 Terrain rue Lafayette – Cession à l\'association ACTSA (ouvre la visionneuse)$
2721 Ko
$4183 Ko - 2015-080 Terrain rue Lafayette – Cession à l\'association ACTSA (ouvre la visionneuse)$
4183 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/80
Sujet : propriété publique / association / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Lafayette
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-081 Adoption du contrat de ville 2015-2020
1906 Ko
86875 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/81
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-082 Programmation du contrat de ville année 2015 – Attribution de subventions
1649 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/82
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-083 NPNRU – Étude urbaine et sociale des quartiers des Brichères Sainte-Geneviève – Demande de subventions
2106 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/83
Sujet : finances locales / politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France) / Sainte-Geneviève, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-084 Conservatoire Musique et Danse d'Auxerre – Demande de renouvellement de classement en tant que Conservatoire à Rayonnement Départemental auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
$1707 Ko - 2015-084 Conservatoire Musique et Danse d\'Auxerre – Demande de renouvellement de classement en tant que Conservatoire à Rayonnement Départemental auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)$
1707 Ko
$43396 Ko - 2015-084 Conservatoire Musique et Danse d\'Auxerre – Demande de renouvellement de classement en tant que Conservatoire à Rayonnement Départemental auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) (ouvre la visionneuse)$
43396 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/84
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-085 Conservatoire Musique et Danse – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Yonne pour l'année 2015
$1692 Ko - 2015-085 Conservatoire Musique et Danse – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l\'Yonne pour l\'année 2015 (ouvre la visionneuse)$
1692 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/85
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Yonne. Conseil général / Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-086 Conservatoire Musique et Danse – Demande de participation financière auprès du Conseil Régional, pour l'acquisition d'instruments de musique.
$1692 Ko - 2015-086 Conservatoire Musique et Danse – Demande de participation financière auprès du Conseil Régional, pour l\'acquisition d\'instruments de musique. (ouvre la visionneuse)$
1692 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/86
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Bourgogne. Conseil régional / Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-087 Délégation de service public Théâtre – Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Rapport d'activités 2014
$1819 Ko - 2015-087 Délégation de service public Théâtre – Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
1819 Ko
$138256 Ko - 2015-087 Délégation de service public Théâtre – Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
138256 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/87
Sujet : équipement socio culturel / théâtre / commande publique
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-088 Délégation de service public Silex – Service Compris – Rapport d'activités 2014
$1951 Ko - 2015-088 Délégation de service public Silex – Service Compris – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
1951 Ko
$81421 Ko - 2015-088 Délégation de service public Silex – Service Compris – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
81421 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/88
Sujet : équipement socio culturel / musique / association
Organisme : Association Service Compris
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-089 Restauration de « La Visitation » – Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
1822 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/89
Sujet : patrimoine culturel / finances locales
Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-090 Musées d'Art et d'Histoire – Validation du plan de récolement
$1521 Ko - 2015-090 Musées d\'Art et d\'Histoire – Validation du plan de récolement (ouvre la visionneuse)$
1521 Ko
$29058 Ko - 2015-090 Musées d\'Art et d\'Histoire – Validation du plan de récolement (ouvre la visionneuse)$
29058 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/90
Sujet : équipement socio culturel / patrimoine culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-091 Affectation officielle de spécimens naturalisés au Muséum
1013 Ko
1013 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/91
Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-092 EPCCY – Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes
884 Ko
95042 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/92
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des Comptes / Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-093 Retransmission de la finale de coupe de France de football – Demande de subventions
1706 Ko
705 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/93
Sujet : manifestation sportive / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-094 Construction de locaux sportifs au stade Pierre-Bouillot – Rugby Club Auxerrois
2042 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/94
Sujet : installation sportive
Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-095 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2014
$1818 Ko - 2015-095 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
1818 Ko
$46701 Ko - 2015-095 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
46701 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/95
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-096 Délégation de service public de distribution de gaz – Rapport d'activités 2014
$1645 Ko - 2015-096 Délégation de service public de distribution de gaz – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
1645 Ko
$48665 Ko - 2015-096 Délégation de service public de distribution de gaz – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
48665 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/96
Sujet : distribution de gaz / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-097 Délégation de service public de réseau de chaleur – Rapport d'activités 2014
$2723 Ko - 2015-097 Délégation de service public de réseau de chaleur – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
2723 Ko
$39047 Ko - 2015-097 Délégation de service public de réseau de chaleur – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
39047 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/97
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-098 Délégation de service public de l'assainissement collectif – Rapport d'activités 2014 et rapport sur le prix et la qualité du service
$906 Ko - 2015-098 Délégation de service public de l\'assainissement collectif – Rapport d\'activités 2014 et rapport sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
906 Ko
$26423 Ko - 2015-098 Délégation de service public de l\'assainissement collectif – Rapport d\'activités 2014 et rapport sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
26423 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/98
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-099 Mutualisation des services – Avis sur le schéma intercommunal
1429 Ko
18727 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/99
Sujet : personnel / établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-100 Autorisations droit des sols et SIG – Création d'un service commun
$1525 Ko - 2015-100 Autorisations droit des sols et SIG – Création d\'un service commun (ouvre la visionneuse)$
1525 Ko
$117 Ko - 2015-100 Autorisations droit des sols et SIG – Création d\'un service commun (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/100
Sujet : urbanisme / personnel / établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-101 Restauration municipale – Convention avec les Résidences Jeunes de l'Yonne
$1948 Ko - 2015-101 Restauration municipale – Convention avec les Résidences Jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1948 Ko
$2792 Ko - 2015-101 Restauration municipale – Convention avec les Résidences Jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2792 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/101
Sujet : restauration collective
Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-102 Logements de fonction – Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
$2218 Ko - 2015-102 Logements de fonction – Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l\'attribution d\'un logement de fonction pour nécessité absolue de service (ouvre la visionneuse)$
2218 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/102
Sujet : logement de fonction
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-103 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de référent des marchés publics
$1574 Ko - 2015-103 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de référent des marchés publics (ouvre la visionneuse)$
1574 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/103
Sujet : personnel / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-104 Personnel municipal – modification de l'effectif réglementaire
$872 Ko - 2015-104 Personnel municipal – modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
872 Ko
$1553 Ko - 2015-104 Personnel municipal – modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
1553 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/104
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-105 Délégation de service public du crématorium – Rapport d'activités 2014
$2617 Ko - 2015-105 Délégation de service public du crématorium – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
2617 Ko
$52385 Ko - 2015-105 Délégation de service public du crématorium – Rapport d\'activités 2014 (ouvre la visionneuse)$
52385 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/105
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-106 Actes de gestion courante
5781 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/106
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-107 Élection du président de séance pour le compte administratif
866 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/107
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-108 Vœu du Conseil Municipal d'Auxerre en faveur des chrétiens d'Orient et des personnes persécutées
$935 Ko - 2015-108 Vœu du Conseil Municipal d\'Auxerre en faveur des chrétiens d\'Orient et des personnes persécutées (ouvre la visionneuse)$
935 Ko
Date : 25 juin 2015
Cote : 557 W 2015/108
Sujet : réfugié de guerre / victime de guerre / vie religieuse
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-109 Accessibilité – Rapport annuel 2014
2205 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/109
Sujet : personne handicapée
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-110 Établissement recevant du public (ERP) communaux – Validation de l'agenda d'accessibilité programmé
$3738 Ko - 2015-110 Établissement recevant du public (ERP) communaux – Validation de l\'agenda d\'accessibilité programmé (ouvre la visionneuse)$
3738 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/110
Sujet : personne handicapée / propriété publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-111 Schéma directeur d'accessibilité – Ad'Ap des services de transports en commun de la communauté de l'Auxerrois – Approbation et lancement d'études associées
$3106 Ko - 2015-111 Schéma directeur d\'accessibilité – Ad\'Ap des services de transports en commun de la communauté de l\'Auxerrois – Approbation et lancement d\'études associées (ouvre la visionneuse)$
3106 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/111
Sujet : personne handicapée / transport en commun
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-112 Accessibilité arrêt de bus – Convention de soutien entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$1539 Ko - 2015-112 Accessibilité arrêt de bus – Convention de soutien entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1539 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/112
Sujet : personne handicapée / transport en commun
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-113 Plan Local d'Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée concernant la suppression d'un emplacement réservé n° 3
$2161 Ko - 2015-113 Plan Local d\'Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée concernant la suppression d\'un emplacement réservé n° 3 (ouvre la visionneuse)$
2161 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/113
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-114 Aménagement du bassin versant du ru des Caillottes – Approbation du dossier soumis à l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général
$1834 Ko - 2015-114 Aménagement du bassin versant du ru des Caillottes – Approbation du dossier soumis à l\'enquête publique préalable à la déclaration d\'intérêt général (ouvre la visionneuse)$
1834 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/114
Sujet : eau
Lieu : Rû des Caillottes (Auxerre, Yonne, France ; cours d'eau)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-115 Domanys – Vente d'un logement locatif social rue de Douaumont – Avis de la commune
$1024 Ko - 2015-115 Domanys – Vente d\'un logement locatif social rue de Douaumont – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1024 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/115
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Domanys
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-116 Val d'Yonne Habitat – Vente d'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune
$1126 Ko - 2015-116 Val d\'Yonne Habitat – Vente d\'un logement locatif social allée du Maine – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1126 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/116
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Val d'Yonne Habitat
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Maine
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-117 Vente du terrain rue Etienne Dolet – Désaffectation et déclassement du domaine public
1683 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/117
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-118 Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques rue des Vignes et rue de la Roue convention Orange
1530 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/118
Sujet : télécommunications
Organisme : Orange (Téléphonie)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Vignes / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Roue
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-119 Effacement des réseaux de communications électroniques rue du Commandant Lamy – Convention Orange
1544 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/119
Sujet : télécommunications
Organisme : Orange (Téléphonie)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Commandant-Lamy
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-120 Budget principal – Décision modificative n° 2
880 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/120
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-121 Budget annexe assainissement – Décision modificative n° 1
847 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/121
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-122 Budget annexe crématorium – Décision modificative n° 1
847 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/122
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-123 Autorisation de programme crédits de paiement – Création et modification
1732 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/123
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-124 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de construction de 64 logements secteur La Roue – Garantie d'emprunt réalisée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1842 Ko - 2015-124 Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de construction de 64 logements secteur La Roue – Garantie d\'emprunt réalisée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1842 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/124
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : La Roue, Quartier de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-125 Subventions exceptionnelles – Attributions et annulations
1541 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/125
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-126 Transports scolaires urbains et non urbains – Convention de délégation de compétence
1604 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/126
Sujet : transport en commun
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-127 Petite enfance – Crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois – Subvention 2014 – Arrêt des comptes
$1618 Ko - 2015-127 Petite enfance – Crèche familiale mutualiste de l\'Auxerrois – Subvention 2014 – Arrêt des comptes (ouvre la visionneuse)$
1618 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/127
Sujet : crèche / finances locales
Organisme : Crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-128 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activité 2014
$1752 Ko - 2015-128 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activité 2014 (ouvre la visionneuse)$
1752 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/128
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-129 Taxe sur les locaux commerciaux vacants – Mise en place du dispositif
1839 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/129
Sujet : fiscalité professionnelle
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-130 Manager de centre-ville – Convention de financement
2490 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/130
Sujet : commerce
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-131 Mécénat – Convention avec la Banque Populaire de Bourgogne et de Franche-Comté BP
1553 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/131
Sujet : mécénat
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-132 Mécénat – Convention avec Shamrock Environnement
1625 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/132
Sujet : mécénat
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-133 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2014
$1665 Ko - 2015-133 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2014 (ouvre la visionneuse)$
1665 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/133
Sujet : distribution électrique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-134 Taxes sur les consommations finales d'électricité – Actualisation 2016 du coefficient multiplicateur
$1686 Ko - 2015-134 Taxes sur les consommations finales d\'électricité – Actualisation 2016 du coefficient multiplicateur (ouvre la visionneuse)$
1686 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/134
Sujet : distribution électrique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-135 Lutte contre l'habitat indigne – Convention avec la Caisse d'Allocations familiales de l'Yonne
$1824 Ko - 2015-135 Lutte contre l\'habitat indigne – Convention avec la Caisse d\'Allocations familiales de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1824 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/135
Sujet : logement
Organisme : Caisse d'allocations familiales de l'Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-136 Correspondants de nuit – Convention de fonctionnement du service entre la Ville d'Auxerre, l'Office Auxerrois de l'Habitat et Val d'Yonne Habitat
$1570 Ko - 2015-136 Correspondants de nuit – Convention de fonctionnement du service entre la Ville d\'Auxerre, l\'Office Auxerrois de l\'Habitat et Val d\'Yonne Habitat (ouvre la visionneuse)$
1570 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/136
Sujet : surveillance des bâtiments
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Val d'Yonne Habitat / Auxerre. Service des correspondants de nuit
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-137 Personnel municipal – Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne
$2063 Ko - 2015-137 Personnel municipal – Convention d\'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2063 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/137
Sujet : personnel / finances locales
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-138 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$900 Ko - 2015-138 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
900 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/138
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-139 Recensement de la population – Dispositif 2016
1980 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/139
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-140 Fournitures de carburants, pneumatiques et lubrifiants – Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté de l'Auxerrois
$1535 Ko - 2015-140 Fournitures de carburants, pneumatiques et lubrifiants – Constitution d\'un groupement de commandes avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1535 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/140
Sujet : commande publique / matière première
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-141 Actes de gestion courante
9389 Ko
Date : 24 septembre 2015
Cote : 557 W 2015/141
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-142 PLU Révision générale
9050 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/142
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-143 Pôle environnemental communautaire – Vente d'un terrain
$5341 Ko - 2015-143 Pôle environnemental communautaire – Vente d\'un terrain (ouvre la visionneuse)$
5341 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/143
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-144 Étang Escolives–Sainte-Camille – Vente d'un terrain
$6393 Ko - 2015-144 Étang Escolives–Sainte-Camille – Vente d\'un terrain (ouvre la visionneuse)$
6393 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/144
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-145 Domanys – Vente d'un logement locatif social 1 rue de Douaumont – Avis de la commune
$1454 Ko - 2015-145 Domanys – Vente d\'un logement locatif social 1 rue de Douaumont – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1454 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/145
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Domanys
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-146 Commission travaux et urbanisme – Modifications
1521 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/146
Sujet : structure administrative / élu / urbanisme / construction
Organisme : Auxerre. Commission travaux et urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-147 Schéma départemental de coopération intercommunale – Avis de la commune
20038 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/147
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-148 Contrat de ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – programmation 2015
$5836 Ko - 2015-148 Contrat de ville pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – programmation 2015 (ouvre la visionneuse)$
5836 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/148
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-149 Délégation de service public de la restauration collective – Rapport d'activité 2013-2014
$75094 Ko - 2015-149 Délégation de service public de la restauration collective – Rapport d\'activité 2013-2014 (ouvre la visionneuse)$
75094 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/149
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-150 Téléthon 2015 – Reversement à l'Association Française contre les Myopathies de droits d'entrées au Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS)
$958 Ko - 2015-150 Téléthon 2015 – Reversement à l\'Association Française contre les Myopathies de droits d\'entrées au Stade nautique de l\'Arbre-Sec (SNAS) (ouvre la visionneuse)$
958 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/150
Sujet : comptabilité publique / association / recherche scientifique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-151 Stade nautique d'Auxerre – Acceptation du tickets loisirs comme mode de paiement
$1890 Ko - 2015-151 Stade nautique d\'Auxerre – Acceptation du tickets loisirs comme mode de paiement (ouvre la visionneuse)$
1890 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/151
Sujet : comptabilité publique
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-152 Aménagement du stade de rugby Pierre-Bouillot – Échange foncier route de Vaux
1707 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/152
Sujet : propriété publique
Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-153 Travaux du stade de rugby Pierre Bouillot – Constitution d'un jury
$1764 Ko - 2015-153 Travaux du stade de rugby Pierre Bouillot – Constitution d\'un jury (ouvre la visionneuse)$
1764 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/153
Sujet : commande publique / installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-154 Mécénat culturel Yoplait – Don d'une œuvre de Gad Weil
$8193 Ko - 2015-154 Mécénat culturel Yoplait – Don d\'une œuvre de Gad Weil (ouvre la visionneuse)$
8193 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/154
Sujet : mécénat / patrimoine culturel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-155 Muséum – Contribution 2016 du Conseil Régional
1698 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/155
Sujet : finances locales / équipement socio culturel
Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Bourgogne. Conseil régional / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-156 Adhésion Ville d'Auxerre à Yonne Arts Vivants Année 2015
$3214 Ko - 2015-156 Adhésion Ville d\'Auxerre à Yonne Arts Vivants Année 2015 (ouvre la visionneuse)$
3214 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/156
Sujet : finances locales / association
Organisme : Association Yonne Arts Vivants
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-157 Démarche de labellisation Cit'ergie – Constitution d'un jury
$1667 Ko - 2015-157 Démarche de labellisation Cit\'ergie – Constitution d\'un jury (ouvre la visionneuse)$
1667 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/157
Sujet : économie d'énergie
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-158 Cathédrale – Remplacement de la couverture du déambulatoire – Demande de subvention
2627 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/158
Sujet : finances locales / édifice cultuel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-159 Étude sanitaire des ouvrages du trésor de la Cathédrale – Demande de subvention
1921 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/159
Sujet : finances locales / édifice cultuel / patrimoine culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-160 Restauration de l'église Saint-Pierre – Constitution d'un jury pour la maîtrise d'œuvre
$1649 Ko - 2015-160 Restauration de l\'église Saint-Pierre – Constitution d\'un jury pour la maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
1649 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/160
Sujet : commande publique / édifice cultuel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-161 Budget principal – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2016
1718 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/161
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-162 Budget assainissement – Autorisations budgétaires avant le vote primitif 2016
1644 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/162
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-163 Budget principal – Décision modificative n° 3
886 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/163
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-164 Admissions en non valeurs
1299 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/164
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-165 Association Icaunaise de Développement Artistique (AIDA) – Avance de trésorerie
2768 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/165
Sujet : finances locales / théâtre
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-166 Attribution de subventions exceptionnelles
1562 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/166
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-167 Acompte de subventions
3192 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/167
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-168 Enseignement musical – Acceptation du fonds de concours de la communauté d'agglomération pour l'année 2015
$1665 Ko - 2015-168 Enseignement musical – Acceptation du fonds de concours de la communauté d\'agglomération pour l\'année 2015 (ouvre la visionneuse)$
1665 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/168
Sujet : finances locales / musique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-169 Surtaxe assainissement – Montant 2016
1789 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/169
Sujet : traitement des eaux usées / impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-170 OAH – Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Renouvellement des composants du patrimoine
$1863 Ko - 2015-170 OAH – Garantie d\'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Renouvellement des composants du patrimoine (ouvre la visionneuse)$
1863 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/170
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-171 OAH – Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération de réhabilitation de 112 logements – 1 à 8 rue Colbert
$22366 Ko - 2015-171 OAH – Garantie d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Opération de réhabilitation de 112 logements – 1 à 8 rue Colbert (ouvre la visionneuse)$
22366 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/171
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Colbert
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-172 Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire
$4052 Ko - 2015-172 Délégation d\'attributions du conseil municipal au Maire (ouvre la visionneuse)$
4052 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/172
Sujet : élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-173 Cimetière Saint-Amâtre – Reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon
$3617 Ko - 2015-173 Cimetière Saint-Amâtre – Reprise de concessions perpétuelles en état d\'abandon (ouvre la visionneuse)$
3617 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/173
Sujet : équipement collectif
Lieu : Saint-Amâtre, Cimetière (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-174 CCSPL – État des travaux 2015
6969 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/174
Sujet : structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2015-175 Actes de gestion courante
3552 Ko
Date : 25 novembre 2015
Cote : 557 W 2015/175
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste Présents-absents à la séance du 11 février 2016
822 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/1
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-001 Débat d'orientations budgétaires 2016
$1022 Ko - 2016-001 Débat d\'orientations budgétaires 2016 (ouvre la visionneuse)$
1022 Ko
$14780 Ko - 2016-001 Débat d\'orientations budgétaires 2016 (ouvre la visionneuse)$
14780 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/2
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-002 Autorisations de programme crédits de paiement – Créations et modifications
1028 Ko
853 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/3
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-003 Opération de construction de l'OAH de 11 logements situés rue Haute Moquette à Auxerre – garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1822 Ko - 2016-003 Opération de construction de l\'OAH de 11 logements situés rue Haute Moquette à Auxerre – garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1822 Ko
$18762 Ko - 2016-003 Opération de construction de l\'OAH de 11 logements situés rue Haute Moquette à Auxerre – garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
18762 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/4
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Haute-Moquette
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-004 Opération de construction de l'OAH de 10 logements situés rue Marie Carles à Auxerre – garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1775 Ko - 2016-004 Opération de construction de l\'OAH de 10 logements situés rue Marie Carles à Auxerre – garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1775 Ko
$18744 Ko - 2016-004 Opération de construction de l\'OAH de 10 logements situés rue Marie Carles à Auxerre – garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
18744 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/5
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-005 Coulée verte – Acquisition d'un terrain pour le tracé
$1694 Ko - 2016-005 Coulée verte – Acquisition d\'un terrain pour le tracé (ouvre la visionneuse)$
1694 Ko
$1247 Ko - 2016-005 Coulée verte – Acquisition d\'un terrain pour le tracé (ouvre la visionneuse)$
1247 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/6
Sujet : propriété publique / liaison douce / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-006 Extension de la signalisation lumineuse tricolore 57 avenue Jean Mermoz – Convention avec la Financière Gourmand
1072 Ko
3738 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/7
Sujet : éclairage public / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-007 Assainissement – Redevance pour les usagers non conformes
2050 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/8
Sujet : traitement des eaux usées / impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-008 Dérogations aux ouvertures dominicales pour 2016 – Avis du conseil municipal
1795 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/9
Sujet : commerce
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-009 OGEC Saint-Joseph / Sainte-Thérèse – Désignation du représentant de la commune
897 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/10
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu
Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-010 Restauration de l'œuvre « Les astronomes » – Acceptation de la contribution financière de la Société des Amis du Musée d'Auxerre (SAMA)
$1061 Ko - 2016-010 Restauration de l\'œuvre « Les astronomes » – Acceptation de la contribution financière de la Société des Amis du Musée d\'Auxerre (SAMA) (ouvre la visionneuse)$
1061 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/11
Sujet : patrimoine culturel / finances locales
Organisme : Société des amis des musées d'Auxerre
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-011 Tableau des effectifs – Modifications
880 Ko
3388 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/12
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-012 Délégation de service public Crématorium – Modifications des tarifs par avenant
976 Ko
1413 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/13
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-013 Actes de gestion courante
5733 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/14
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-014 Vœu contre la fermeture du collège Bienvenu-Martin
977 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/15
Sujet : établissement d'enseignement
Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-015 Vœu pour l'affectation de crédits d'investissements au profit de la rénovation du stade Pierre Bouillot
$3072 Ko - 2016-015 Vœu pour l\'affectation de crédits d\'investissements au profit de la rénovation du stade Pierre Bouillot (ouvre la visionneuse)$
3072 Ko
Date : 11 février 2016
Cote : 557 W 2016/16
Sujet : finances locales / installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 31 mars 2016
789 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/17
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-016 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) – Approbation du programme
$73964 Ko - 2016-016 Opération programmée d\'amélioration de l\'habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) – Approbation du programme (ouvre la visionneuse)$
73964 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/18
Sujet : opération d'urbanisme / politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-017 Attribution de subventions – Programmation du contrat de ville année 2016
1587 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/19
Sujet : finances locales / politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-018 Adoption d'une charte de laïcité
$4485 Ko - 2016-018 Adoption d\'une charte de laïcité (ouvre la visionneuse)$
4485 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/20
Sujet : mouvement politique et sociétal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-019 Rapport sur l'égalité hommes/femmes – prise d'acte du Conseil Municipal
$11103 Ko - 2016-019 Rapport sur l\'égalité hommes/femmes – prise d\'acte du Conseil Municipal (ouvre la visionneuse)$
11103 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/21
Sujet : mouvement politique et sociétal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-020 Aménagement de la Porte de Paris – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
$8197 Ko - 2016-020 Aménagement de la Porte de Paris – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
8197 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/22
Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-021 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme – Complément
$997 Ko - 2016-021 Mise en révision du Plan Local d\'Urbanisme – Complément (ouvre la visionneuse)$
997 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/23
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-022 Échange d'espaces fonciers entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie – Transfert à titre onéreux
$3596 Ko - 2016-022 Échange d\'espaces fonciers entre la Ville et la Chambre de Commerce et d\'Industrie – Transfert à titre onéreux (ouvre la visionneuse)$
3596 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/24
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-023 Zone à urbaniser dénommée Champlys – Acquisition d'un terrain
$5837 Ko - 2016-023 Zone à urbaniser dénommée Champlys – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)$
5837 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/25
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-024 Zone à urbaniser – Acquisition de plusieurs terrains
7122 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/26
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-025 Local rue Darnus – Vente
3211 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/27
Sujet : propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-026 Vente d'un logement social situé 11 avenue Jean Jaurès – Avis de la commune
$1080 Ko - 2016-026 Vente d\'un logement social situé 11 avenue Jean Jaurès – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1080 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/28
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-027 Vente d'un logement situé 5 et 7 rue du Clos – Avis de la commune
$994 Ko - 2016-027 Vente d\'un logement situé 5 et 7 rue du Clos – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
994 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/29
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Clos
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-028 Délégation de service public du réseau de chaleur – Avenant n° 2
38285 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/30
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-029 Jalonnement de la boucle touristique n° 4 sur la route de Pontigny – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois
$1634 Ko - 2016-029 Jalonnement de la boucle touristique n° 4 sur la route de Pontigny – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1634 Ko
$11878 Ko - 2016-029 Jalonnement de la boucle touristique n° 4 sur la route de Pontigny – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
11878 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/31
Sujet : circuit touristique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Pontigny
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-030 Programme d'assainissement 2016 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions
$5253 Ko - 2016-030 Programme d\'assainissement 2016 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
5253 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/32
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-031 Comité consultatif et commission du développement durable – Création
2253 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/33
Sujet : environnement / structure administrative
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-032 Budget primitif 2016 – Budget principal
909 Ko
237874 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/34
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-033 Budget primitif 2016 – Budget Crématorium
898 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/35
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-034 Budget primitif 2016 – Budget assainissement
909 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/36
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-035 Fiscalité directe locale – Adoption des taux 2016
876 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/37
Sujet : impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-036 Attribution des subventions aux associations et organismes
17965 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/38
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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